Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 SOCIETE HIPPIQUE FRANCAISE
/
ELITE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ELITE
SOCIETE HIPPIQUE FRANCAISE, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3683492
Date de dépôt :
12/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ELITE de SOCIETE HIPPIQUE FRANCAISE

Présentation de la marque ELITE

Déposée le 12 octobre 2009 par l'association loi 1901 SOCIETE HIPPIQUE FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELITE »

Le déposant est l'association loi 1901 SOCIETE HIPPIQUE FRANCAISE domicilié(e) 21 rue du Sentier - 75002 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE HIPPIQUE FRANCAISE domicilié(e) 21 rue du Sentier - 75002 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

SOCIETE HIPPIQUE FRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes : EXCELLENT , GRANDE SEMAINE DE POMPADOUR , SHFVIDEO , SHFMARKET , GRANDE SEMAINE D'UZES , SHFCONCOURS , GRANDE SEMAINE DE FONTAINEBLEAU , GRANDE SEMAINE DE COMPIEGNE , GRANDE SEMAINE DE SAUMUR , TRES BON


SOCIETE HIPPIQUE FRANCAISE, Association Loi 1901 - 21 rue du Sentier - 75002 - PARIS - France


SOCIETE HIPPIQUE FRANCAISE - 21 rue du Sentier - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Inscription le 19 août 2010 - Rejet total n°530248 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-19

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; micro-édition.